Nous constatons pour notre nouveau client que l’assureur libelle mieux l’activité à garantir, sans exclure les missions de conception.

Activités garanties:

  1. Réalisation de plans et d’esquisses, sans maitrise d’oeuvre d’exécution, sans direction de travaux de construction suivant les directives d’un architecte, agrée en architecture, maitre d’œuvre, ou directement en lien avec le maitre d’ouvrage.
  2. Établissement des pièces écrites, documents et descriptifs suivant les directives d’un architecte, agrée en architecture, maitre d’œuvre, ou directement en lien avec le maitre d’ouvrage. Toutes missions de maitrise d’œuvre de réalisation sont exclues.
  3. Établissement de devis quantitatifs par lots ou corps d’état
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