Précisez bien vos activités bâtiment en responsabilité civile professionnelle et décennale

En assurance responsabilité civile professionnelle, la définition de votre activité est primordiale.

Cette définition est CONTRACTUELLE.
Cela signifie qu’elle dépend de chaque contrat d’assurance.

Voici des exemples de définitions d’un assureur construction:

Architecte:

Mission complète ou partielle (conception et/ou direction de l’exécution des
contrats de travaux) pour l’aménagement intérieur et l’agencement des
ouvrages avec intervention sur la structure de la construction.
Limité aux missions suivantes :
– ESQ (Esquisse)
– AVP (Avant Projet)
– APS (avant-projet sommaire)
– APD (avant-projet détaillé ou définitif)
– DPC (Dossier de permis de construire)
– DCE (Dossier de consultation des entreprises)

Architecte d’intérieur:

Mission complète ou partielle (conception et/ou direction de l’exécution des
contrats de travaux) pour l’aménagement intérieur et l’agencement des
ouvrages sans intervention sur la structure de la construction.
Limité aux missions suivantes :
– ESQ (Esquisse)
– AVP (Avant Projet)
– APS (avant-projet sommaire)
– APD (avant-projet détaillé ou définitif)
– DCE (Dossier de consultation des entreprises)

Assistant Maître d’oeuvre:

L’asisstant Maître d’Oeuvre est mandaté par et se substitue au Maître
d’oeuvre. Il l’assiste et en aucun cas il ne peut réceptioné ou édité tous
document engagent le maitre d’oeuvre.
C’est missions sont :
– Assister la Maître d’oeuvre notamment dans la définition de l’objectif du
projet,
– Définir et concevoir le projet
– Participer à la sélection de solutions adéquates
– Suivre et vérifier l’avancement du projet et le respect du cahier des charges
– Participer à la définition du plan de recettes
– Participer à la livraison du projet
– Communiquer sur l’avancée du projet

Assistant Maître d’ouvrage:

Mission d’assistance et de conseil au maître de l’ouvrage pour l’évaluation,
la programmation, la budgétisation, la passation des marchés, les choix
techniques et/ou architecturaux d’une opération de construction, au stade de
la conception et/ou de la réalisation.
Evaluation, programmation, budgétisation.

BET TCE (Tous cops d’état):
Un BET Tous Corps d’Etat (TCE), en collaboration avec l’architecte il réalise
toutes les études pour des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.
BET Couverts :
– BET Acoustique
– BET Assainissement / VRD
– BET Charpente / Couverture (Bois et fer)
– BET Chauffage / Plombrie
– BET Climatisaton / Ventilation
– BET Construction Bois
– BET Electricité
– BET Etanchéité
– BET Fluides
– BET Géotechnique
– BET Infrastructure
– BET Structure
– BET Thermique

BET Acoustique:

Un BET acoustique, en collaboration avec l’architecte il réalise des études
acoustique (épaisseur des cloisons, résilients acoustiques dans le sol, fauxplafonds,
etc.) pour des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Assainissement / VRD:

Le BET (V.R.D.) assure la conception des espaces extérieurs d’un point de
vue technique.
En collaboration avec l’architecte et, ou le paysagiste de la maitrise
d’oeuvre, il réalise les documents graphiques et les descriptifs techniques
correspondant aux prestations de surface (d’espaces verts et V.R.D.)
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Charpente / Couverture (Bois et fer):

Le BET charpente / couverture (Bois ou Fer), en collaboration avec
l’architecte réalise des études fesabilité ou de portance pour des ouvrages
neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement / portance conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Chauffage / Plomberie:

Le BET Chauffage / Plomberie en collaboration avec l’architecte réalise des
études fesabilité et/ou calorifique pour des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Climatisaton / Ventilation:

Le BET Climatisation / Ventilation en collaboration avec l’architecte réalise
des études fesabilité et/ou calorifique pour des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Construction Bois:

Un Bureau d’Etudes bois s’occupera des structures en bois, dont les
charpentes et couvertures, réalisant des études et prestations de conseils
techniques dans le cadre d’une construction bois.
Il sera le principal acteur des lots structures / charpente / couverture en
phase préparatoire.
L’intervention du BET bois :
– L’étude de projets (en phase PRO)
– L’étude d’exécutions (en phase EXE)
– La direction de l’exécution du ou des contrats de travaux (en phase DET)
– L’étude de diagnostic (DIA)
– Expertise
– Missions conseils

BET Electricité:

Le BET Electricité en collaboration avec l’architecte réalise des études pour
des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Etanchéité:

Le BET Etanchéité en collaboration avec l’architecte réalise des études pour
des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Fluides:

Un BET fluides, en collaboration avec l’architecte réalise des études pour
des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

BET Géotechnique:

Le BET Géotechnique en collaboration avec l’architecte réalise des études
pour des ouvrages neufs, rénovation, extention / surélévation et ou
changement de destination.
Missions couvertes :
– Surveiller la résistance des sols avant un projet de construction.
– Mesurer la teneur en eau d’un sol et sa résistance.
– Recueillir des informations relatives aux travaux menés sur le site en
question.
– Rédiger un rapport sur l’existence de dangers.
– Effectuer des mesures pendant et après les travaux.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.
Missions géotechnique :
– Etude géotechnique préalable G1
– Etude Géotechnique de conception G2
– Etude et suivi géotechnique d’exécution G3
– Supervision géotechnique d’exécution G4
– Diagnostic géotechnique G5, selon la norme NFP 94-500
– Etudes d’hydrologie : études et conception de systèmes de gestion des
eaux usées, eaux pluviales, ainsi que des investigations géotechniques
nécessaires, sans suivi ni direction des travaux

BET Infrastructure:

Un BET Infrastructure réalise la conception d’ouvrages Infrastructurels, qu’il
s’agisse d’ouvrages :
– En béton armé,
– En structure métallique,
– En structure mixte.
De manière restrictive, un BET Infrastructure peut être spécialisé dans l’un
ou l’autre de ces types de structures.
Il dessine des plans d’Infrastructure du dossier de consultation des
entreprises (DCE) et rédige le CCTP (cahier des clauses techniques
particulières).
Les Missions couvertes :
PROJET-DCE :
– DCE / CCTP / BPU
Études d’exécution (EXE),
VISA des études d’exécution (VISA) :
– Notes de calculs
– Plans de coffrage
– Plans de précontrainte
– Plans de ferraillage et nomenclatures

BET Structure

Un BET structure réalise la conception d’ouvrages structurels, qu’il s’agisse
d’ouvrages :
– En béton armé,
– En structure métallique,
– En structure mixte.
De manière restrictive, un BET structure peut être spécialisé dans l’un ou
l’autre de ces types de structures.
Un BET béton assistera l’architecte sur le dimensionnement des ouvrages en
béton.
Il dessine des plans bétons du dossier de consultation des entreprises
(DCE) et rédige le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) du lot
gros oeuvre (GO).

BET Thermique
Un BET Thermique, en collaboration avec l’architecte réalise des études de
fesabilité pour des ouvrages neufs ou réhabilité.
Élabore tout type de plans, de la conception à l’exécution.
Édite toute note de calcul de dimensionnement conformément aux
réglementations en vigueur.
La consultation des entreprises et écrit le ou les CCTP correspondants.

Contrôleur technique

Missions de contrôle technique :
L : Solidité des ouvrages constitutifs ou indissociables au bâtiment
LP : Solidité des ouvrages indissociables et dissociables
LE : Solidité des existants
AV : vérification des Avoisinants
PV : Récolement des procès-verbaux COPREC des installations techniques
PS : Sécurité des personnes dans les constructions en cas de Séisme
SH : Sécurité incendie des personnes dans les bâtiments d’habitation
STI : Sécurité incendie des personnes dans les bâtiments relevant du code
du travail uniquement
SEI : Sécurité incendie des personnes dans les établissements recevant du
public
HAND : Vérification des exigences d’accessibilité des personnes
handicapées
BRD : Passage du brancard
TH : Vérification des exigences d’isolation thermique des bâtiments
PHh : Vérification des exigences d’isolation acoustique dans les bâtiments
d’habitation
PHa : Vérification des exigences d’isolation acoustique dans les bâtiments
autre qu’habitation
F : Fonctionnement des installations

Contractant général

Contractant général pour la construction, réhabilitation ou la mise en
conformité de batiments :
– Assumant la maitrise d’oeuvre d’exécution totale ou partielle.
– Donnant en sous traitance automatiquement la mission de maitrise
d’oeuvre de conception ainsi que les études techniques spécialisées.
– Donnant en sous traitance à des entreprises du batiment la réalisation de
l’integralité des travaux tous corps d’état.

Coordinateur SPS:

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé
définie par la loi n° 93-1418 du 31/12/1993 et le décret n° 94-1159 du
26/12/1994.

Courtier en travaux:

Le courtier en travaux est une entreprise de services et un intermédiaire,
généralement neutre et indépendant, entre les particuliers souhaitant faire
réaliser des travaux et les entreprises du bâtiment.
Ses prestations se limitent à cette simple mise en relation, sans endosser
aucune responsabilité.
Etudie de besoins effectifs et établissement des conventions.
Le courtier aide ainsi le consommateur à finaliser son projet et à formuler
précisément sa demande de travaux.

Dessinateur:

Le désinateur n’est pas un architect et ne peut se subtitué à l’obligation d’un
architect si le projet le nécessite.
Le dessinateur en bâtiment réalise les documents d’execution à l’aide de
logiciels de CAO ou de DAO. (Généralement pour le compte d’entreprises de
bâtiment, cabinets d’architecte, bureaux d’études spécialisés …).
Il élabore ainsi les éléments graphiques nécessaires à chaque étape de la
construction, les nomenclatures agrémentées de schémas ou de dessins
illustrant les procédés d’exécution ou d’assemblage….
Le dessinateur en bâtiment est aussi amené à réaliser des plans plus
détaillés d’une habitation et de son intérieur.

Diagnostiqueur

Missions de diagnostique couvert :
– Expert diagnostiqueur- Diagnostic Acoustique- Diagnostic Amiante (visuel
avant-vente, avant-travaux, démolition, enrobés)- Diagnostic Ascenseur-
Diagnostic Assainissement autonome ou collectif- Diagnostic Détection de
Fuites- Diagnostic Eco Prêt- Diagnostic Etat de l’Installation Electrique-
Diagnostic Etat de l’Installation Gaz- Diagnostic Etat des Lieux- Diagnostic
Etat Parasitaire- Diagnostiqueur Examinateur Certifications- Diagnostiqueur
Expert auprès de la cour d’appel- Diagnostic Handicap (accessibilité)-
Diagnostic Humidité- Diagnostic Légionellose- Diagnostic Logement Décent-
Diagnostic Loi Boutin- Diagnostic Loi Carrez- Diagnostic Loi Scellier-
Diagnostic Métaux Lourds- Diagnostic Millièmes- Diagnostic Monoxyde de
Carbone- Diagnostic Performance Energétique (DPE)- Diagnostic Plomb
(CREP, DRIP, avant-travaux, Plomb dans l’eau)- Diagnostic Pollution des
Sols- Diagnostic Prêt Conventionné : normes d’habitabilité- Diagnostic
Qualité de l’air intérieur- Diagnostic Radon- Diagnostic Risques Naturels,
Miniers et Technologiques- Diagnostic Sécurité Piscine- Diagnostic
Technique SRU- Diagnostic Termites- Calcul Réglementaire RT2005,
RT2012- Expert Conseil en Rénovation Energétique ( ERE )- Expert en
Valeur Vénale- Mesure d’Empoussièrement Amiante- Mission de
Coordination SPS- Personne Compétente en Radioprotection ( PCR )- Tests
d’Infiltrométrie : Enveloppe (8711)- Réseaux aérauliques
(8721)Thermographie infrarouge

Economiste de la construction:

Etablissement, contrôle des devis quantitatifs, estimations détaillées des
coûts ou dépenses, mises à prix, attachements, situations et/ou mémoires
des travaux
Missions dans les phases économiques et financières de la conception et de
l’exécution des travaux, accomplies dans le cadre ou non d’une équipe
pluridisciplinaire.
Cette mission comporte également la participation de l’économiste à
l’établissement du CCTP et à la rédaction des marchés de travaux.

Géotechnicien

PHASE DE TRAVAUX :
– Sondage (permettant de connaître la coupe et la nature du sol).
– Étude de sols (carottage, pression etc.).
– Résultats d’essais réalisés par les laborantins etc.
ainsi que des investigations géotechniques nécessaires, sans suivi ni
direction des travaux

Maitre d’oeuvre TCE

PHASE D’ETUDE :
DIA : Diagnostic
ESQ : Esquisse
APS : Avant-Projet Sommaire
APD : Avant-Projet Définitif
EXE : Etudes d’Execution
PRO : Etudes de Projet
ACT : Assistance aux Contrats de Travaux
PHASE DE TRAVAUX :
VISA
OPC : Ordonnancement, Pilotage, Coordination
DET : Direction de l’Execution des Travaux
AOR : Assistance aux Opérations de Réception

OPC TCE

L’ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC) ont pour objet, tout
au long du déroulement d’un chantier de bâtiment et travaux publics (BTP),
d’organiser et d’harmoniser dans le temps et dans l’espace les tâches
élémentaires d’études et de travaux et les actions des différents
intervenants.

Paysagiste Décorateur

La conception de jardin et espaces verts.
Le paysagiste élabore les plans qui répondent à une demande
d’aménagement complet ou partiel, selon les souhaits du client et après
étude du site à aménager.
Il assure un rôle de conseil auprès des clients sur le tracé d’ensemble du
jardin, dans le choix et l’emplacement des circulations, des constructions
décoratives, de l’éclairage et aussi bien entendu dans le choix de la palette
végétale.

Topographe / Métreur

Missions destinées à procéder à des relevés métriques qui permettent
d’établir un plan et une carte exacte de tous les détails d’un terrain.

BET VRD, assainissement collectif ou non:

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives aux activités de VRD et assainissement collectif ou privatif (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• les études pédologiques nécessaires à la réalisation de l’étude,
• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises dans la spécialité les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics

BET Structure (tous matériaux), couverture étanchéité:

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives à la structure, couverture et étanchéité (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics dans la spécialité.

BET Génie Climatique, fluides (chauffage, climatisation, ventilation, électricité courants faibles):

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives au génie climatique et fluides (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• les calculs thermiques réglementaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics

BET Electricité (courants forts et faibles):

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives à l’électricité (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics dans la spécialité.

BET Acoustique:

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives à l’acoustique (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics dans la spécialité.

BET Système de Sécurité Incendie (BET SSI):

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives au Système de Sécurité Incendie (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises les missions :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics dans la spécialité.

BET Grandes cuisines (Cuisines professionnelles ou industrielles):

Bureau d’études techniques exerçant des missions de maîtrise d’œuvre complète ou partielle dans le domaine exclusif de l’ingénierie tous corps d’état des grandes cuisines, de la restauration collective, ou d’ouvrages similaires destinés à l’agroalimentaire ou aux métiers de bouche tels que laboratoires de boucherie, de boulangerie, ainsi que les installations accessoires à ces activités telles que les blanchisseries industrielles.

Sont comprises les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics dans la spécialité.

BET Ascenseurs:

Mission d’établissement des spécifications techniques détaillées relatives aux ascenseurs (documents, pièces écrites et plans et/ou suivi de la réalisation technique afférente).

Cette mission comporte également :

• la mission de méthode destinée à définir avec les entreprises la méthodologie et les choix de mode constructif pour optimiser l’exécution du ou des lot(s) dont lesdites entreprises sont titulaires,
• en phase exécution, la vérification de la conformité des travaux aux spécifications et/ou aux documents d’exécution.

Sont comprises les missions de :

• Maitrise d’Œuvre
• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Expertise ou d’arbitrage
• Etudes de faisabilité
• Audits et diagnostics dans la spécialité

Economie de la construction sans Direction de l’Exécution de Travaux:

Mission partielle de maîtrise d’œuvre dans les phases économiques et financières de la conception et de l’exécution des travaux, accomplies dans le cadre ou non d’une équipe pluridisciplinaire, à l’exclusion des plans d’architecte, des études techniques spécialisées, et de la direction de l’exécution des marchés de travaux.

Cette mission comporte également la participation de l’économiste à l’établissement du CCTP et à la rédaction des marchés de travaux.

Est comprise la mission de :

• Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans la spécialité.

Economie de la construction avec Direction de l’Exécution de Travaux:

Mission partielle de maîtrise d’œuvre dans les phases économiques et financières de la conception et de l’exécution des travaux, accomplies dans le cadre ou non d’une équipe pluridisciplinaire, l’assuré n’exécutant ni les plans d’architecte, ni les études techniques spécialisées.

Cette mission comprend également :

• la participation de l’économiste à l’établissement du CCTP et à la rédaction des marchés de travaux ;
• la direction de l’exécution des marchés de

Est comprise la mission de :

• Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans la spécialité.

Métreur Vérificateur:

Missions orientées vers l’estimation et la quantification en dehors de toutes missions d’économie de la construction.

Est comprise la mission de :

• Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans la spécialité.

Architecte d’intérieur sans intervention sur la structure:

Mission complète ou partielle de maîtrise d’œuvre comportant la conception (établissement de tous documents, pièces écrites et plans) et/ou le suivi de l’exécution (direction, surveillance, contrôle général des travaux et réception des travaux) pour l’aménagement intérieur, l’agencement des ouvrages et la mise en scène des objets participant de la qualité, de la cohérence et du plaisir d’habiter un espace.

Elle peut comporter une activité accessoire de négoce de meubles et d’objets décoratifs.

Est comprise la mission de :

• Assistance à Maitrise d’Ouvrage dans la spécialité.

Architecte d’intérieur avec intervention sur la structure:

Mission complète ou partielle de maîtrise d’œuvre comportant la conception (établissement de tous documents, pièces écrites et plans) et/ou le suivi de l’exécution (direction, surveillance, contrôle général des travaux et réception des travaux) pour l’aménagement intérieur, l’agencement des ouvrages et la mise en scène des objets participant de la qualité, de la cohérence et du plaisir d’habiter un espace.

Elle peut comporter une activité accessoire de négoce de meubles et d’objets décoratifs.

[Si intervention sur la structure] : Sous peine de décuplement des Franchises, elle est réalisée en complémentarité des études préalables par d’un BET spécialisé lorsque la mission de l’Assuré nécessité une intervention sur la structure, la couverture et/ou l’étanchéité des ouvrages.

Est comprise la mission de :

• Assistance à Maitrise d’Ouvrage
• Etudes de faisabilité dans la spécialité.

Assistance à Maîtrise d’ouvrage (AMO)

Missions d’assistance et de conseil au maître d’ouvrage pour les études de faisabilité, l’évaluation, la programmation, la passation des marchés, les choix techniques et/ou architecturaux d’une opération de construction au stade de la conception et/ou de la réalisation, à l’exclusion :

• de toute mission de réalisation de la synthèse,
• de toute mission de maîtrise d’ouvrage déléguée (MOD),
• de toute mission totale ou partielle de maîtrise d’œuvre en phase conception ou suivi/réalisation,
• de toute mission de mandataire du maître de l’ouvrage.

La mission d’AMO n’a pas pour objet de se substituer à une mission de Maîtrise d’œuvre tous corps d’état de conception et de réalisation.

Cette mission d’AMO ne peut être exercé que dans le cadre d’une opération de construction comportant un ou plusieurs Maître d’Œuvre tous corps d’état, autres que l’Assuré, assumant une mission de maîtrise d’œuvre complète de conception et de réalisation.

Coordination SPS (CSPS)

Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé instituée par la loi n° 93-1418 du 31/12/1993 et le décret n° 94-1159 du 26/12/1994.

Coordination Système de Sécurité Incendie (CSSI)

Mission de coordination des systèmes de sécurité incendie telle que définie par la norme NF S 61-931 de février 2014.

Décorateur d’intérieur

Dessinateur/Projeteur

Mission de concrétisation et de description détaillée du projet ou du dossier technique d’un autre concepteur (Architecte, Bureau d’études techniques, Ingénieur conseil) sous forme de documents physiques ou électronique destinés à l’exécution de tout ou partie des travaux utiles à la réalisation d’un ouvrage, en y intégrant les calculs effectués par les ingénieurs d’étude et les solutions techniques éventuellement nécessaires.

La mission comporte le cas échéant une fonction d’intermédiation entre les autres concepteurs et les entreprises d’exécution, à condition

qu’elle ne se substitue pas, contractuellement ou de fait, à celle du maître d’œuvre d’exécution.

Détection et/ou Géoréférencement des réseaux

Détection sans fouilles et/ou géoréférencement des réseaux enterrés ou aériens de transport ou de distribution, conformément aux normes NF S70-003 (Travaux à proximité des réseaux enterrés : prévention des dommages et leurs conséquences) dans son art. 5.8, NF S70-003-2 (Techniques de détection sans fouilles) et NF S70-003-3 (Géoréférencement des réseaux).

Sont exclus les dommages consécutifs à la réalisation par l’Assuré ou ses sous-traitants de fouilles ou de sondages.

Géomètre Topographe

Missions destinées à procéder à des relevés métriques, qui permettent d’établir un plan et une carte exacte de tous les détails d’un terrain et de déterminer les implantations et les nivellements des ouvrages, à l’exclusion des études et travaux topographiques qui fixent les

limites des biens fonciers.

Infiltrométrie (Mesures de perméabilité à l’air)

Mesure de la perméabilité à l’air par mise en place de moyens de détection, visualisation et quantification des flux qui s’infiltrent au travers de l’enveloppe d’un bâtiment, réalisée conformément à la norme NF EN ISO 9972 et à son guide d’application GA P50-784.