Vous êtes un bureau d’études environnement, voici une solution que nous venons d’obtenir

Activités garanties

  • ·         Etudes environnementales dans le cadre de procédures d’urbanisme (notamment plan local d’Urbanisme, déclaration de projet)
  • ·         Expertises écologiques faune-flore dans le cadre d’études réglementaires liées à des projets d’aménagements (notamment études d’impact, dossier d’incidence Natura 2000)
  • ·         Valorisation et interprétation des sites naturels
  • ·         Suivi de mise en œuvre des études signalétiques, des mobiliers d’accueil et des outils d’interprétation

Quelques points importants :

–          –         Taux de cotisation RC Professionnelle : 0,327% TTC. Minimum de cotisation 1090 €.

–          –         Du fait de votre domaine d’activité, nous adossons un contrat garantissant votre responsabilité en cas d’atteintes à l’environnement.

–          –         Territorialité du contrat : Monde entier à l’exception des activités exercées à partir d’installations permanentes situées hors de France, Principauté de Monaco et principauté du Val d’Andorre.

–          –         Garantie des missions accessoires (Expertises, assistance…)

En savoir plus…