Je pars au ski, dois-je m’assurer ?
Quand vous partez au ski EN FRANCE, il y a plusieurs choses : –Le fait que vous puissiez blesser quelqu’un en skiant : c’est l’assurance responsabilité civile vie privée [...]
L’assurance de vos risques environnementaux
Votre entreprise peut être responsable face à son environnement du fait: de nouvelles obligations règlementaires (principe du pollueur - payeur) d'obligations de prévention et de réparation des dommages environnementaux qui [...]
Assurance responsabilité civile dessinateur en batiment « pur » sans conception
Le cabinet vient de cerner suite excellent échange avec notre client l'activité de dessinateur en bâtiment ne faisant pas de conception. En particulier le fait de recevoir les informations de [...]
Assurance responsabilité civile radiologue avec téléradiologie
Pour notre client radiologue, obtention engagement écrit de l'assureur pratique télé radiologie couverte en France dans le cadre de son assurance responsabilité civile professionnelle. En savoir plus... [...]
Assurance responsabilité civile ingénieur superviseur plateforme éoliennes
Prise de contact contexte demande d'assurance. Détermination statut de sous-traitant. Sous-traitant anglais. Client final allemand. Situation fréquente pour les bureaux d'études en ingénierie. (Intervention sur de gros chantiers). Demande qui [...]
Résiliation assurance décès: il n’est pas nécessaire de résilier pour arrêter l’assurance
Article L132-20 (mentionné sur la lettre recommandée du 02/11/2009) Code des assurances Partie législative Livre Ier : Le contrat Titre III : Règles relatives aux assurances de personnes et aux [...]