-Pou lui, sûr d’être AMO (pas de maîtrise d’oeuvre) / Dans son cas, généralement, c’est le client qui donne les plans
-Un AMO peut faire des déclarations préalables comme le ferait un dessinateur en batiment // AMO serait + large que le dessinateur en bat / il n’est pas interdit à un AMO de faire un travail de dessinateur en batiment // Un AMO fait un DCE (dossier consult des entreprises) // PAS DE PLAN D’EXECUTION
– Les juges ont tendance à requalifier en maitre d’œuvre : si AMO signe les plans et met « bon pour exécution » : il devient maitre d’œuvre de fait
-Un AMO peut faire des déclarations préalables comme le ferait un dessinateur en batiment // AMO serait + large que le dessinateur en bat / il n’est pas interdit à un AMO de faire un travail de dessinateur en batiment // Un AMO fait un DCE (dossier consult des entreprises) // PAS DE PLAN D’EXECUTION
– Les juges ont tendance à requalifier en maitre d’œuvre : si AMO signe les plans et met « bon pour exécution » : il devient maitre d’œuvre de fait
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