Exemple 1:
L’assureur va bien assurer l’activité de:
– Bureau d’études techniques spécialisé en études techniques pour l’industrie
– Mais l’assureur va exclure les industries suivantes : offshore,…, ainsi que les conséquences nucléaires…
Exemple 2:
– Bureau d’études techniques industrielles dans les domaines de la mécanique des fluides et de la mécanique des structure et ce pour les industries: pétrolières / offshore, génie maritime, le nucléaire, pharmaceutique, marine et navale, génie civil et bâtiment.
– Mais l’assureur va exclure : les domaines du bâtiment (et du Génie civil) exigeant la responsabilité civile décennale, aéronautique, spatial, automobile, l’exploitation et/ou construction de plateforme offshore, de génie civil portuaire , de tous produits et/ou matériels médicaux invasifs et les prestations pour le domaine nucléaire destinés à l’ilôt nucléaire et/ou au cœur de l’atome.
Les approches sont différentes:
Exemple 1: L’assureur est plus large car, à la différence de l’assureur exemple 2, il couvre a priori tous les secteurs de l’industrie.
Au niveau des exclusions, il y a moins de secteurs exclus que dans l’assureur exemple 2.
Cependant, cet assureur exclut tout le « offshore » alors que l’assureur exemple 2 n’exclut que « l’exploitation et/ou construction de plateforme offshore »
Le génie maritime est-il couvert ? A priori, il n’est pas exclu mais il faudra en être sûr par un échange avec l’assureur.
Exemple 2: Cet assureur est moins large car il délimite l’activité à certaines industries. Il est cependant plus rassurant pour une entreprise qui n’interviendrait que pour ces industries car elles sont clairement indiquées.
Même observation pour les exclusions: il y en a plus que dans l’assureur exemple 1 mais elles sont clairement indiquée, notamment pour le bâtiment où seul le domaine relevant de la RC décennale est exclu.
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