Notes DEMEESTERE:
Eu M xxx
L’activité couverte est en effet claire.
M xx va voir en fonction de son contrat avec son client si il me l’adresse ou pas.
Si oui, je l’enverrai pour information à ma souscriptrice, en m’assurant de conserver les échanges à notre dossier.
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De : Cabinet Demeestère
Cher Monsieur,
Suite à la demande de ma souscriptrice ci-dessous, avez-vous un exemple de marché type pour la réalisation de xxx
Dans l’attente de vous lire,
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De : Cabinet Demeestère
Merci xxx
A noter que c’est couvert selon moi: le libellé de l’activité est non équivoque.
Il ne faudrait pas que le siège vous réponde par la négative un peu trop vite…
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Notre client me pose la question suivante concernant notre contrat RC PRO ET DECENNALE pour son activité de xxx:

« J’ai un client qui souhaiterait faire appel à mes services afin de xxx

Or il est dit dans mon contrat en première page dans les missions garanties :

xxx

Mon assureur pourrait-il me confirmer que la mission de sous-traitance pour un constructeur afin de réaliser xxx  sont bien garantis par mon contrat ? »